Mentions 
légales

1. Éditeur du site

Le site internet fca-stbrice.fr est édité par : FCA – Foyer Club de l'Amitié (« l'Association »)

Association loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé : 4 rue Jean-Jacques Rousseau – 95350 Saint-Brice-sous-Forêt

Enregistrement : n° 4126 – Préfecture de Pontoise

N° SIRET : 785 900 754 00033

N° APE : 9499Z

Agrément : 95

CCP Paris : 12 712 70 W

Téléphone : 01 39 92 51 14

Email : fca.saintbrice@orange.fr

L'Association n'est pas assujettie à la TVA.

2. Directeur de la publication

La directrice de la publication est Madame Florence ZEKRI, Présidente du FCA – Foyer Club de l'Amitié.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

IONOS SARL

7 Place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex – France

Téléphone : 09 70 80 89 11

4. Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par Margot ZEKRI, avec le support technique d'IONOS.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, vidéos, logos, illustrations, charte graphique) est la propriété du FCA – Foyer Club de l'Amitié ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'Association, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon.

Les photographies et vidéos des adhérents (cours, spectacles, galas) sont publiées avec l'accord préalable des personnes concernées ou de leurs représentants légaux, conformément au droit à l'image.                                                                                      

- Photos et films : Thibault MOURES

- Photos : Julien PLEGAT

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateforme d'adhérents, billetterie en ligne). L'Association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.

7. Limitation de responsabilité

L'Association s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'interruption du service. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur le site se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur.

8. Droit applicable et litiges

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